| Catégorie |
Année, Volume et Chapitre |
| Agriculture et Aquaculture |
2016 V1 Chapitre 4 : Associations de foires agricoles
2004 V1 : Le saumon : stocks, habitat, et aquaculture |
| Bureau du Conseil exécutif |
2017 V3 Chapitre 2: Évaluation foncière des résidences par Service Nouveau-Brunswick –
Examen spécial
2017 V2 Chapitre 2: Aide financière accordée à Atcon : Questions restées sans réponse
2015 V1 Chapitre 2: Aide financière accordée à Atcon Holdings Inc. et à l’industrie |
| Organismes de la Couronne |
2018 - Perspectives sur l'action contre les changements climatiques au Canada : rapport
collaboratif de vérificateurs généraux
2017 V3 Chapitre 2: Évaluation foncière des résidences par Service Nouveau-Brunswick –
Examen spécial
2017 V2 Chapitre 2: Aide financière accordée à Atcon : Questions restées sans réponse
2017 V1 Chapitre 3: Changements climatiques
2016 V2 : Audit conjoint de la Société des loteries de l'Atlantique
2016 V1 Chapitre 4 : Associations de foires agricoles
2016 V1 Chapitre 3: Commission des services d’aide juridique - Services du curateur public
2015 V3 Chapitre 5: Audit financier de la Société des loteries et des jeux du Nouveau-Brunswick
2015 V1 Chapitre 2 : Aide financière accordée à Atcon Holdings Inc. et à l’industrie to Organismes de la Couronne
2014 V2 Chapitre 2: Énergie NB - Remise à neuf de la centrale de Point Lepreau – phase II
2013 V2 Chapitre 6: Énergie NB - Remise à neuf de la centrale de Point Lepreau - phase I
2010 V2 Chapitre 5: Magasins de franchise de la Société des alcools du Nouveau-Brunswick
2009 V1: La Caisse populaire de Shippagan
2008 V2 Chapitre 2: Société de gestion des placements du Nouveau-Brunswick
- Rendement des placements et analyse des coûts
2008 V2 Chapitre 2: Superintendent of Credit Unions
2007 V2 Chapitre 2: Société d’assurance-dépôts des caisses populaires du Nouveau-Brunswick
2006 V2 Chapitre 3: Société de gestion des placements du Nouveau-Brunswick - Gouvernance
2005 V2 Chapitre 6: Énergie NB - Gouvernance
2004 V2 Chapitre 5: Société de développement régional - Programmes et projets
financés par le gouvernement provincial |
|
| Développement économique |
2017 V2 Chapitre 2: Aide financière accordée à Atcon : Questions restées sans réponse
2015 V1 Chapitre 2: Aide financière accordée à Atcon Holdings Inc. et à l’industrie
2010 V2 Chapitre 2: Ministère d’Entreprises
Nouveau-Brunswick Aide financière à l’industrie
2009 V3 Chapitre 4: - Ministère d’Entreprises
Nouveau-Brunswick La Fondation de l’innovation du Nouveau-Brunswick
2006 V2 Chapitre 7: Ministère d’Entreprises
Nouveau-Brunswick Agences de développement économique
communautaire
|
| Éducation et Développement de la petite enfance |
2017 V5 Chapitre 2: Cartes d’achat des districts scolaires
2015 V3 Chapitre 4: Ministère de l’Éducation et du Développement de la petite enfance –
Administration des fonds recueillis par les écoles
2011 V3 Chapitre 2: Ministère de l’Approvisionnement et des Services Partenariat public-privé : école
intermédiaire Eleanor W. Graham et école de Moncton-Nord
2009 V3 Chapitre 2: L’évaluation provinciale des élèves du secteur anglophone
2005 V2 Chapitre 2: Observations sur l’état des finances de la province |
| Énergie et Mines |
2014 V2 Chapitre 2: Énergie NB - Remise à neuf de la centrale de Point Lepreau – phase II
2013 V2 Chapitre 6: Énergie NB Remise à neuf de la centrale de Point Lepreau – phase I
2005 V2 Chapitre 6: NB Power – Governance |
| Environnement et Gouvernements locaux |
2018 - Perspectives sur l'action contre les changements climatiques au Canada : rapport
collaboratif de vérificateurs généraux
2017 V1 Chapitre 3: Changements climatiques
2012 V2 Chapitre 4: Commissions de gestion des déchets solides
2011 V1 : Commissions d’épuration des eaux usées
2009 V2 Chapitre 6: Taxe sur l’essence
2009 V3 Chapitre 3: Le Fonds en fiducie pour l’Environnement
2008 V2 Chapitre 4: Études d’impact sur l’environnement
2004 V1 : Le saumon : stocks, habitat, et aquaculture
2004 V2 Chapitre 3: Programme de gestion des récipients à boisson |
| Finance |
2017 V3 Chapitre 2: Évaluation foncière des résidences par Service Nouveau-Brunswick –
Examen spécial
2015 V4 Chapitre 2: Ministère des Finances – Dette publique
2015 V3 Chapitre 3: Audit de la province du Nouveau-Brunswick : Observations sur les régimes de retraite
2013 V2 Chapitre 5: Recouvrement des créances
2008 V2 Chapitre 2: Société de gestion des placements du
Nouveau-Brunswick Rendement des placements et analyse des coûts |
| Governance |
2016 V2 : Audit conjoint de la Société des loteries de l'Atlantique
2012 V2 Chapitre 4: Commissions de gestion des déchets solides
2011 V1 : Commissions d’épuration des eaux usées
2009 V1: La Caisse populaire de Shippagan
2005 V2 Chapitre 6: Énergie NB - Gouvernance
2006 V2 Chapitre 3: Société de gestion des placements du Nouveau-Brunswick Gouvernance |
| Services gouvernementaux |
2014 V2 Chapitre 3: Interruption d’alimentation au centre de données
2013 V2 Chapitre 4: L’approvisionnement en biens et services – phase I
2011 V3 Chapitre 2: Ministère de l’Approvisionnement et des Services Partenariat
public-privé : école intermédiaire Eleanor W. Graham et école de
Moncton-Nord
2009 V3 Chapitre 5: Ministère du Développement social et ministère de l’Approvisionnement
et des services Examen du contrat sur les foyers de soins conclu avec
Shannex Inc. |
| Santé |
2016 V3 Chapitre 2: Salubrité des viandes – Programme d’inspection des locaux destinés aux
aliments
2016 V1 Chapitre 2: Foyers de soins
2015 V2 Chapitre 2: Prévention et contrôle des infections dans les hôpitaux
2012 V2 Chapitre 2: Assurance-maladie Paiements aux médecins
2012 V2 Chapitre 3: La cybersanté – Approvisionnement et conflit d’intérêts
2008 V1 Chapitre 6: Fonds de maintien à l’intention des médecins rémunérés à l’acte
2007 V2 Chapitre 5: Évaluation de programmes
2006 V2 Chapitre 5: Ministère de la Santé et ministère de la Justice et de la Consommation
- Contribution pour les services de santé
2005 V2 Chapitre 5: Plan de médicaments sur ordonnance |
| Communautés saines et inclusives |
2009 V3 Chapitre 5: Ministère du Développement social et ministère de l’Approvisionnement
et des services Examen du contrat sur les foyers de soins conclu avec
Shannex Inc.
2005 V2 Chapitre 4: Foyers de soins spéciaux et résidences communautaires
2004 V2 Chapitre 4: Services des foyers de soins |
| Justice |
2016 V1 Chapitre 3: Commission des services d’aide juridique - Services du curateur public
2006 V2 Chapitre 5: Ministère de la Santé et ministère de la Justice et de la Consommation -
Contribution pour les services de santé |
| l'Assemblée législative |
2011 V3 Chapitre 3: Frais de bureau de circonscription des députés de l’Assemblée
législative et des membres du Conseil exécutif
|
| Miscellaneous |
2004 V2 Chapitre 5: Programmes et projets financés par le gouvernement provincial |
| Ressources naturelles |
2015 V2 Chapitre 3: Sylviculture
2015 V2 Chapitre 4: Approvisionnement en bois des terres privées
2008 V2 Chapitre 5: Redevances sur le bois
2007 V2 Chapitre 4: Fonds en fiducie pour la faune
2006 V2 Chapitre 4: Système de suivi pour le bois récolté sur les terrains boisés privés
2004 V1 : Le saumon : stocks, habitat, et aquaculture |
| Éducation postsecondaire, Formation et Travail (PETL) |
2010 V2 Chapitre 3: L'immigration et le Programme des candidats du Nouveau-Brunswick
2008 V2 Chapitre 6: Services d’alphabétisation pour adultes
2007 V2 Chapitre 3: Loi sur la formation professionnelle dans le secteur privé |
| Sécurité Publique |
2006 V2 Chapitre 6: Service d’urgence 9-1-1 du Nouveau-Brunswick |
| Développement social |
2017 V1 Chapitre 2: Contrat de services consultatifs
2016 V1 Chapitre 2: Foyers de soins
2013 V2 Chapitre 2: Foyers d’accueil
2011 V3 Chapitre 4: Entente sur le logement social de la SCHL
2009 V3 Chapitre 5: Ministère du Développement social et ministère de l’Approvisionnement
et des services Examen du contrat sur les foyers de soins conclu avec
Shannex Inc. |
| Tourisme, Patrimoine et Culture |
2010 V2 Chapitre 4: Ministère du Mieux-être, de la Culture et du Sport Banque d’oeuvres d’art |
| Transports et Infrastructure |
2015 V4 Chapitre 3: Ministère des Transports et de l’Infrastructure – Édifice du Centenaire
2013 V2 Chapitre 3: Ponts provinciaux
2013 V2 Chapitre 7: Approvisionnement en bitume prémélangé
2012 V2 Chapitre 5: Entretien des immobilisations routières
2011 V3 Chapitre 2: Ministère de l’Approvisionnement et des Services Partenariat
public-privé : école intermédiaire Eleanor W. Graham et
école de Moncton-Nord
2009 V3 Chapitre 5: Ministère du Développement social et ministère de
l’Approvisionnement et des services Examen du contrat sur les foyers
de soins conclu avec Shannex Inc.
2005 V2 Chapitre 3: Observations sur l’état des finances de la province |
